Learning in a digital age/LiDA103 fr/Creative Commons/Licenses
Les licences CC[1] proposent quatre clauses (illustrées par une abréviation et un logo) qui représentent quatre aspects du droit d’auteur et qu’un créateur peut choisir d’appliquer à son œuvre. Ces quatre clauses sont associées de différentes manières afin de créer plusieurs types de licences distincts.
Toutes les licences CC exigent d’attribuer la paternité de l’œuvre à son créateur ou à son auteur.
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Attribution (BY). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre sous licence, ainsi que toutes les œuvres dérivées qui s’en inspirent, à condition de vous citer. Toutes les licences CC contiennent cette clause. |
En outre, toutes les licences CC peuvent s’accompagner d’une ou plusieurs autorisations ou restrictions supplémentaires :
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Utilisation non commerciale (NC). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre, ainsi que toutes les œuvres dérivées qui s’en inspirent, mais uniquement à des fins non commerciales. Si ces personnes souhaitent utiliser votre œuvre à des fins commerciales, elles doivent auparavant vous demander la permission. |
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Partage dans les mêmes conditions (SA). Vous permettez à d’autres personnes de distribuer des œuvres dérivées de la vôtre, mais uniquement aux mêmes conditions que l’œuvre originale. |
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Pas d’œuvre dérivée (ND). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre uniquement dans sa version originale, sans autoriser les œuvres dérivées. Si ces personnes souhaitent traduire, modifier, transformer ou combiner votre travail avec celui d’autres créateurs ou auteurs, elles doivent auparavant vous demander la permission. |
Contents
Quelles sont les différentes licences ?
Le titulaire du droit d’auteur peut choisir les autorisations ou les restrictions qui l’intéressent en associant les clauses ci-dessus, avec lesquelles il est possible de créer six sortes de licences CC :
 Attribution (CC BY) |
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| Cette licence permet à d’autres personnes de distribuer ou de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite, y compris à des fins commerciales, à condition de vous attribuer la paternité de la création originale. Parmi les licences proposées, il s’agit de la moins contraignante. Celle-ci est recommandée pour favoriser la diffusion et l’utilisation des documents sous licence. La Fondation pour les REL et de nombreux professionnels du domaine recommandent d’utiliser cette licence pour les ressources éducatives libres. Version simplifiée | Version juridique |
 Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA) |
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| Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite, y compris à des fins commerciales, tant qu’elles vous attribuent la paternité de la création originale et qu’elles partagent leur nouvelle création aux mêmes conditions. Elle est souvent comparée aux licences de « gauche d’auteur » des logiciels libres et des logiciels en open source. Toutes les nouvelles œuvres basées sur la vôtre seront publiées sous la même licence, ce qui signifie que les œuvres dérivées pourront également être exploitées à des fins commerciales. Il s’agit de la licence utilisée par Wikipédia ; elle est recommandée pour les contenus qui intègrent des extraits de Wikipédia ou d’autres projets publiés sous cette licence. Version simplifiée | Version juridique |
 Attribution – Pas d’œuvre dérivée (CC BY-ND) |
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| Cette licence permet à d’autres personnes de redistribuer votre œuvre, à des fins commerciales ou non, à condition que celle-ci soit transmise sans modification et en intégralité, en vous en attribuant la paternité. Votre œuvre peut être intégrée dans un recueil, mais ne peut pas être traduite ou modifiée sans votre autorisation. Version simplifiée | Version juridique |
 Attribution – Utilisation non commerciale (CC BY-NC) |
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| Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite à des fins non commerciales ; ces personnes doivent vous citer et abandonner toute velléité commerciale, mais ne sont pas obligées de publier leur œuvre dérivée aux mêmes conditions. Version simplifiée | Version juridique |
 Attribution – Utilisation non commerciale – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-NC-SA) |
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| Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite à des fins non commerciales, tant qu’elles vous attribuent la paternité de la création originale et qu’elles partagent leur nouvelle création aux mêmes conditions. Version simplifiée | Version juridique |
 Attribution – Utilisation non commerciale – Pas d’œuvre dérivée (CC BY-NC-ND) |
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| Cette licence, qui est la plus restrictive parmi les six existantes, permet seulement à d’autres personnes de télécharger votre œuvre et de la partager avec d’autres à condition de vous citer, mais leur interdit de la modifier ou de l’exploiter à des fins commerciales. Version simplifiée | Version juridique |
Testez vos connaissances : choisissez une licence
Le site Internet de Creative Commons propose un outil gratuit que vous pouvez utiliser pour publier votre travail sous licence. Cet outil est conçu pour afficher des informations sur la licence choisie et générer un code HTML afin d’insérer ses caractéristiques sur une page Web. Nous nous servirons de cet outil dans l’activité pratique ci-dessous.
Outils CC pour le domaine public
Bien que les licences CC permettent aux auteurs de conserver et de gérer leur droit d’auteur selon les modalités de leur choix, Creative Commons propose également d’autres outils qui s’inscrivent dans l’espace du domaine public où, pour les pays de common law, aucun droit n’est réservé. Le domaine public fait référence aux œuvres qui ne sont protégées par aucun droit de propriété intellectuelle (bien que dans certains pays, le droit moral soit perpétuel) et qui sont à disposition de tous les citoyens. Une œuvre tombe dans le domaine public à l’expiration du droit d’auteur ou lorsque son créateur renonce à ce droit. À l’instar de la législation relative au droit d’auteur, la reconnaissance et la signification du domaine public changent d’un pays à l’autre. Certains pays restreignent l’utilisation d’œuvres tombées dans le domaine public, voire ne reconnaissent pas du tout l’existence du principe de domaine public. Pour en savoir plus, consultez le module sur le droit d’auteur.
Les outils Creative Commons pour le domaine public permettent aux auteurs et aux titulaires de droit d’auteur de faire entrer leur œuvre dans le domaine public et facilitent l’identification et la recherche d’œuvres qui sont déjà exemptes de toute limitation connue en matière de droit d’auteur. Veuillez noter que le domaine public ne constitue pas une licence, mais peut traduire le souhait d’un auteur de renoncer à ses droits sur son œuvre.
L’outil CC0 permet à un créateur de renoncer à l’ensemble de ses droits et de faire entrer une œuvre dans le domaine public. Le site Internet de Creative Commons propose un résumé explicatif du transfert vers le domaine public. L’outil CC0 ne doit pas être utilisé pour signaler des œuvres qui appartiennent déjà au domaine public. L’outil CC0 peut ne pas être conforme avec la législation nationale de certains pays, notamment les pays de droit civil.
La marque du domaine public permet à n’importe quel internaute de « signaler » une œuvre qui appartient déjà au domaine public.
Sources
Les informations de cette page proviennent des sources suivantes ; elles ont été reformulées et combinées :
- http://creativecommons.org/about/licenses/
- http://creativecommons.org/publicdomain/ (en anglais seulement)
- CCLearn explanations, OER and CC licenses (en anglais seulement)
