Comme dans de nombreux domaines de recherche universitaire,
le diable se cache dans les détails. Dans cette partie, nous étudierons plusieurs questions tout aussi intéressantes qu’importantes concernant les licences Creative Commons. L’objectif est de faire connaître aux apprenants des ressources en ligne fiables qu’ils peuvent consulter pour trouver des réponses sur l’application des licences Creative Commons.
Nous vous présenterons deux ressources utiles : la foire aux questions du site Web Creative Commons et la version juridique des licences. Nous encourageons les apprenants à annoter et échanger ces ressources ainsi qu’à en discuter sur Hypothes.is.
Répondez aux questions suivantes :
- Est-il possible de révoquer une licence CC ?
- Est-il possible de modifier le texte juridique d’une licence CC? Si oui, dans quelles conditions ?
- Est-il possible de traduire une œuvre sous licence Creative Commons Pas d’œuvre dérivée (CC ND) puis de publier la traduction sans autorisation préalable ?
- La conversion vers un format différent est-elle autorisée par toutes les licences CC ?
- Est-il possible d’appliquer des mesures techniques de protection à une œuvre publiée sous licence CC ?
- Le titulaire des droits peut-il appliquer ultérieurement une licence CC plus restrictive à son œuvre ?
- Le titulaire des droits d’une œuvre publiée sous licence CC peut-il renoncer à la clause d’attribution ?
- Le titulaire des droits d’une œuvre publiée sous licence CC peut-il appliquer des restrictions en plus de celles prévues dans la licence ?
Trouvez des réponses – Activité d’annotation
Il existe deux sources fiables que vous pouvez consulter afin de répondre à vos interrogations concernant les licences Creative Commons :
- la foire aux questions
- la version juridique de chacune des licences. (Afin de trouver la version juridique d’une licence donnée, servez-vous de l’outil de sélection de licence : le résumé explicatif renvoie vers ce document. Par exemple, voici la version juridique de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International.)
Consignes
- Trouvez les réponses aux questions ci-dessus dans la foire aux questions ou dans la version juridique de la licence CC concernée.
- Utilisez Hypothes.is pour annoter les informations intéressantes que vous avez découvertes à propos des licences Creative Commons et en discuter. (N’oubliez pas de tagger vos commentaires sur Hypothes.is en utilisant le code du cours LiDA103fr.)