Learning in a digital age/LiDA103 fr/Copyright case study/Question 2

Case study

Rendu d’un devoir numérique sur Hamlet de Shakespeare

Hélène Lesage, étudiante inscrite en première année de licence à l’université, suit un cours sur l’étude des médias. Elle prépare un devoir sur Hamlet de William Shakespeare. Elle doit publier son travail en ligne et préparer un diaporama accompagné d’un résumé audio. L’université héberge une page Web destinée aux étudiants inscrits au cours, dont l’accès est protégé par un mot de passe. Certains étudiants n’ont pas les moyens d’avoir Internet chez eux ; Hélène veut donc rassembler des ressources sur la toile et mettre à disposition des copies locales, qui ne seront téléchargeables que depuis le serveur local de l’université. Elle compte proposer plusieurs documents :

1. Le texte intégral d’Hamlet annoté par l’acteur Charles Kean, mort en 1868.
2. Une photographie du portrait d’Hamlet par William Morris Hunt (1824-1879), qui est conservé au Musée des beaux-arts de Boston.
3. Une copie numérique du portrait Cobbe de Willam Shakespeare, qui n’a été découvert qu’en mars 2009 (voir l’article de presse publié dans The Guardian).
4. Une copie locale de la représentation d’Hamlet par la troupe du BLC Theatre, qui est disponible sur YouTube.
5. Hélène a préparé un diaporama accompagné d’un résumé audio, qu’elle hébergera sur SlideShare. Ce document repose sur ses propres recherches, effectuées dans le cadre d’un concours de dissertation organisé par la maison d’édition Penguin et dont elle a été lauréate ; cette dissertation est publiée sur le site du Signet Essay Competition et librement accessible depuis le Web.

Question 2: La photographie du portrait d’Hamlet par William Morris Hunt

Questions sur le droit d’auteur protégeant l’image d’Hamlet

(La question se rapporte à cette image d’Hamlet.)

Choisissez la bonne réponse. Ensuite, nous vous conseillons de lire les commentaires sous les mauvaises réponses, car celles-ci contiennent également des informations utiles.

• Qui détient le droit d’auteur protégeant cette image d’Hamlet ?
  • William Morris Hunt, l’artiste d’origine.
    • Mauvaise réponse. L’œuvre originale peinte par William Morris Hunt appartient au domaine public, il est donc possible de la reproduire sans autorisation. Cependant, le photographe ou le commanditaire (personne physique ou morale) détient le droit d’auteur sur la photographie.
  • Le photographe.
    • Mauvaise réponse. C’est habituellement le photographe qui détient le droit d’auteur sur sa photographie. Cependant, dans ce cas de figure, il s’agit d’un travail de commande pour le Musée des beaux-arts de Boston (Massachusetts), puisque la page Web fournit un lien («Licence image») afin d’obtenir une licence de réutilisation l’image.
  • Le Musée des beaux-arts de Boston (Massachusetts).
    • Bonne réponse. C’est le Musée qui détient les droits patrimoniaux sur cette image, comme l’indique le lien (« Licence image ») permettant d’obtenir une licence de réutilisation, bien que l’œuvre originale appartienne au domaine public.
  • Elle appartient au domaine public.
    • Mauvaise réponse. L’œuvre originale est dans le domaine public; un photographe est donc autorisé à en faire une copie (photographie). Cependant, à moins que le photographe fasse entrer son cliché dans le domaine public ou qu’il le publie sous licence ouverte, tous les droits lui sont réservés. Des projets tels que la Fondation Wikimédia affirment que la protection par droit d’auteur de la reproduction fidèle d’une œuvre du domaine public attaque le concept même de domaine public et hébergent une version du portrait dans leur médiathèque.
• Les mêmes dispositions relatives à la durée de protection des droits patrimoniaux du droit d’auteur s’appliquent-elles à la photographie d’une œuvre dans le domaine public ?
  • Oui
    • Mauvaise réponse. De manière générale, c’est le cas; cependant, la durée de protection qui s’applique spécifiquement aux films et aux photographies peut différer de celle qui s’applique habituellement aux œuvres protégées en fonction de la législation nationale relative au droit d’auteur. Dans certains pays, la durée est calculée à compter de la date de publication et non de la mort du titulaire du droit d’auteur. Référez-vous à votre législation nationale.
  • Non
    • Bonne réponse. La durée de protection des films et des photographies peut être différente en fonction de la législation qui s’y applique dans chaque pays. Référez-vous à votre législation nationale pour connaître la durée de protection du droit d’auteur.
• Hélène peut-elle joindre une copie de ce portrait d’Hamlet dans ses documents de cours au motif qu’il s’agit d’une « reproduction » d’une œuvre du domaine public ?
  • Oui
    • Mauvaise réponse. D’un point de vue juridique, Hélène n’a pas le droit d’insérer la photographie d’une œuvre du domaine public sans avoir obtenu les autorisations nécessaires auprès du photographe ou du titulaire des droits patrimoniaux. Cependant, le fait de restreindre l’accès du grand public à des œuvres du domaine public va à l’encontre de la notion même de domaine public. Dans l’exemple qui nous intéresse, Hélène ne critique pas l’œuvre ; il est donc peu probable que des exceptions s’appliquent. (Veuillez noter que l’université de Hélène a peut-être négocié le droit d’utiliser des images fixes et animées contre le versement d’une redevance).
  • Non
    • Bonne réponse. Cependant, cela va à l’encontre de l’esprit du domaine public. (Veuillez noter que votre établissement a peut-être négocié le droit d’utiliser des images fixes et animées contre le versement d’une redevance).