Learning in a digital age/LiDA103 fr/Creative Commons/Licenses

Les licences CC proposent quatre clauses (illustrées par une abréviation et un logo) qui représentent quatre aspects du droit d’auteur et qu’un créateur peut choisir d’appliquer à son œuvre. Ces quatre clauses sont associées de différentes manières afin de créer plusieurs types de licences distincts.

Toutes les licences CC exigent d’attribuer la paternité de l’œuvre à son créateur ou à son auteur.

En outre, toutes les licences CC peuvent s’accompagner d’une ou plusieurs autorisations ou restrictions supplémentaires :

Quelles sont les différentes licences ?
Le titulaire du droit d’auteur peut choisir les autorisations ou les restrictions qui l’intéressent en associant les clauses ci-dessus, avec lesquelles il est possible de créer six sortes de licences CC :

Note : Les licences Attribution (CC BY) et Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA) sont compatibles avec les œuvres culturelles libres. L’apposition du logo «Approuvé pour les œuvres culturelles libres» signifie que ces licences obéissent à la définition d’une œuvre culturelle libre, qui respecte les libertés fondamentales. D’importants projets sous licence ouverte, tels que WikiEducator, Wikipédia (y compris les projets apparentés hébergés de la Fondation Wikimédia et Connexions, ont recours à des licences compatibles avec les œuvres libres.

Testez vos connaissances : choisissez une licence
Le site Internet de Creative Commons propose un outil gratuit que vous pouvez utiliser pour publier votre travail sous licence. Cet outil est conçu pour afficher des informations sur la licence choisie et générer un code HTML afin d’insérer ses caractéristiques sur une page Web. Nous nous servirons de cet outil dans l’activité pratique ci-dessous.

Outils CC pour le domaine public
Bien que les licences CC permettent aux auteurs de conserver et de gérer leur droit d’auteur selon les modalités de leur choix, Creative Commons propose également d’autres outils qui s’inscrivent dans l’espace du domaine public où, pour les pays de common law, aucun droit n’est réservé. Le domaine public fait référence aux œuvres qui ne sont protégées par aucun droit de propriété intellectuelle (bien que dans certains pays, le droit moral soit perpétuel) et qui sont à disposition de tous les citoyens. Une œuvre tombe dans le domaine public à l’expiration du droit d’auteur ou lorsque son créateur renonce à ce droit. À l’instar de la législation relative au droit d’auteur, la reconnaissance et la signification du domaine public changent d’un pays à l’autre. Certains pays restreignent l’utilisation d’œuvres tombées dans le domaine public, voire ne reconnaissent pas du tout l’existence du principe de domaine public. Pour en savoir plus, consultez le module sur le droit d’auteur.

Les outils Creative Commons pour le domaine public permettent aux auteurs et aux titulaires de droit d’auteur de faire entrer leur œuvre dans le domaine public et facilitent l’identification et la recherche d’œuvres qui sont déjà exemptes de toute limitation connue en matière de droit d’auteur. Veuillez noter que le domaine public ne constitue pas une licence, mais peut traduire le souhait d’un auteur de renoncer à ses droits sur son œuvre. L’outil CC0 permet à un créateur de renoncer à l’ensemble de ses droits et de faire entrer une œuvre dans le domaine public. Le site Internet de Creative Commons propose un résumé explicatif du transfert vers le domaine public. L’outil CC0 ne doit pas être utilisé pour signaler des œuvres qui appartiennent déjà au domaine public. L’outil CC0 peut ne pas être conforme avec la législation nationale de certains pays, notamment les pays de droit civil.

La marque du domaine public permet à n’importe quel internaute de « signaler » une œuvre qui appartient déjà au domaine public.